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Marques déposées par JEAN-LUC TABUTO
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LA CASSIDENE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CASSIDENE
JEAN-LUC TABUTO
GABRIEL DEGENNE

Numéro de dépôt :
3652352
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2019
LA CASSIDENE de JEAN-LUC TABUTO

Présentation de la marque LA CASSIDENE

Déposée le 20 mai 2009 par JEAN-LUC TABUTO et GABRIEL DEGENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CASSIDENE »

Les déposants sont JEAN-LUC TABUTO domicilié(e) 12 CHEMIN DU BERARD - 13260 - CASSIS - France et GABRIEL DEGENNE domicilié(e) 15 QUAI JJ BARTHELEMY - 13260 - CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC TABUTO domicilié(e) 12 CHEMIN BERARD - 13260 - CASSIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASSIDENE est expirée depuis le 20 mai 2019.

JEAN-LUC TABUTO a également déposé les autres marques suivantes : LA CASSIDENE “ ELLE EST A CROQUER ”


JEAN-LUC TABUTO - 12 CHEMIN DU BERARD - 13260 - CASSIS - France

GABRIEL DEGENNE - 15 QUAI JJ BARTHELEMY - 13260 - CASSIS - France


JEAN-LUC TABUTO - 12 CHEMIN BERARD - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservé, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolats ; boissons à bases de cacao, de café, de chocolat ou de thé.